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Dimanche prochain, direction les urnes. On va être honnête avec vous : on ne sait pas trop sur quel pied danser ! Las de voir déjà l’ombre de la corruption planer au-dessus de la tête de ces élus, censés nous représenter pour les cinq prochaines années. En plus des soupçons d’emplois fictifs de François Fillon et de Marine Le Pen, on pourrait aussi vous citer les fraudes fiscales de Jérôme Cahuzac, la démission de Bruno Leroux trois mois après sa nomination, ou même Aquilino Morel et ses souliers étincelants… Pas de quoi se réjouir. On s’est dit que jeter un coup d’oeil ailleurs nous remonterait le moral. Et peut-être pourrait-on s’inspirer de nos voisins européens en matière de transparence.
Prendre de la graine du modèle suédois
La Suède est souvent montrée en exemple pour ce qui est de la transparence et de l’éthique dans la vie politique. Chez nos voisins nordiques, elle va de soi. Elle est même inscrite dans la Constitution depuis 1766. Les notes de frais des membres du gouvernement sont publiques. Et les partis politiques, les ministres, les parlementaires et les élus locaux ont l’obligation de déclarer leurs revenus et leurs intérêts économiques. Et de les réactualiser régulièrement. Côté éthique, là encore, la barre est placée légèrement plus haut qu’en France. Pas de traitement de faveur pour les élus. Ils déjeunent à la cantine. N’ont pas de logement de fonction. Se déplacent en classe éco (sauf pour les longs trajets en avion).
En Suède, on démissionne pour bien moins que les ennuis actuellement rencontrés par François Fillon. Acheter deux tablettes de chocolat avec sa carte professionnelle peut mettre fin à une carrière politique. On blague à peine. Dans les années 1990, la vice-Première ministre a dû quitter son poste pour cette raison. Parmi les autres fautes impardonnables pouvant pousser des membres de gouvernement vers la sortie : être contrôlé par la police au volant de sa voiture avec 0,2 grammes d’alcool par litre de sang, employer une nounou au noir ou avoir « omis » de payer sa redevance audiovisuelle.
Des Etats transparents ?
Au nord de l’Europe, la Suède n’est pas le seul pays dont on pourrait prendre de la graine. En Norvège, le montant des impôts et des revenus des élus est également public. En réalité, le revenu de tout un chacun est chose publique. Les Norvégiens peuvent donc consulter le montant des impôts et des revenus de leurs élus, mais aussi de leur voisin, de leur collègue, de leur meilleur ennemi… C’est comme ça depuis 1814. Même principe en Finlande.
Et un peu partout en Europe, on fait des progrès sur cette question. On essaie, du moins. En Espagne, où la corruption de la classe politique n’est pas rare, le gouvernement a instauré en 2014 une loi de la transparence. Elle impose de publier, via un site internet, les informations relatives aux salaires des hauts fonctionnaires, aux subventions publiques ou encore aux marchés publics. De l’autre côté de la Manche aussi les choses semblent aller dans le bon sens. Depuis l’adoption de la loi sur la liberté de l’information en 2000, les Anglais peuvent avoir accès aux documents administratifs de tout organisme public. Environ 120 000 demandes sont enregistrées chaque année.
En Allemagne, si on ne dit pas la vérité sur la déclaration de ses activités, on s’expose à des réprimandes. Les députés risquent des sanctions pouvant aller jusqu’à la moitié de leur salaire annuel. Par contre, ils ne sont pas tenus de déclarer leur patrimoine.
Allez, on vous rassure, il y a tout de même du mieux en France. Quelques exemples :
- La création de la Haute Autorité pour la Transparence de la Vie Publique (HATVP) en 2013. Elle collecte et rend publics la situation patrimoniale et les déclarations d’intérêt des élus.
- L’adoption de la loi Sapin II, sur la transparence, la lutte contre la corruption et la modernisation de la vie économique.
